Plans - Cotes - Travaux Modificatifs Acquereur ("TMA")
Publié : 05 nov. 2011
Bonjour à tous,
Je souhaitais savoir si vos plans comportent toutes les cotes légalement requises (dimensions des pièces, placard, cuisine, SDE, SDB, dégagement, hauteurs sous plafond, etc.) pour être annexés au contrat de vente (il doit y avoir accord sur la chose et le prix et donc sur les dimensions des pièces). D'ailleurs, le site institutionnel de Bouygues indique bien que cela doit être le cas (même si leur pratique semble différente pour se ménager un maximum de flexibilité, potentiellement aux dépends du client).
http://www.bouygues-immobilier.com/jahi ... architecte
Après pratiquement 9 mois (!) de lutte acharnée, j'ai obtenu des plans a peu près corrects pour les TMA que j'avais demandé et signé sur cette base devant notaire (il fallait bien avancer). Il n'y a cependant toujours pas les hauteurs de plafonds, et les dimensions de l'escalier (il s'agit d'un duplex) sont fausses ainsi que l'emplacement des écoulements dans les baignoires et douches (a l'opposé des robinetteries ... bravo l'architecte). On m'a indiqué oralement que la hauteur sous plafond était bien de 250cm et mon plan de coupe semble le confirmer si je me base sur l'échelle indiquée.
J'ai fait pas mal de modifications et je peux aussi communiquer les prix pratiqués pour ces TMA. Cela pourrait être intéressant de faire des comparaisons à titre d'information.
Dans l'attente, bon courage à tous!
Je souhaitais savoir si vos plans comportent toutes les cotes légalement requises (dimensions des pièces, placard, cuisine, SDE, SDB, dégagement, hauteurs sous plafond, etc.) pour être annexés au contrat de vente (il doit y avoir accord sur la chose et le prix et donc sur les dimensions des pièces). D'ailleurs, le site institutionnel de Bouygues indique bien que cela doit être le cas (même si leur pratique semble différente pour se ménager un maximum de flexibilité, potentiellement aux dépends du client).
http://www.bouygues-immobilier.com/jahi ... architecte
Après pratiquement 9 mois (!) de lutte acharnée, j'ai obtenu des plans a peu près corrects pour les TMA que j'avais demandé et signé sur cette base devant notaire (il fallait bien avancer). Il n'y a cependant toujours pas les hauteurs de plafonds, et les dimensions de l'escalier (il s'agit d'un duplex) sont fausses ainsi que l'emplacement des écoulements dans les baignoires et douches (a l'opposé des robinetteries ... bravo l'architecte). On m'a indiqué oralement que la hauteur sous plafond était bien de 250cm et mon plan de coupe semble le confirmer si je me base sur l'échelle indiquée.
J'ai fait pas mal de modifications et je peux aussi communiquer les prix pratiqués pour ces TMA. Cela pourrait être intéressant de faire des comparaisons à titre d'information.
Dans l'attente, bon courage à tous!